De la Coutume de Paris au Code civil du Québec @ Îlot des Palais, Québec [11 août]

De la Coutume de Paris au Code civil du Québec


10
11
août
11:00 - 11:45

 La page de l’événement
Îlot des Palais
8 rue Vallière, Quebec, Quebec G1K 1M8
Conférence de Mona Andrée Rainville dans le cadre des Rendez-vous d'histoire de Québec.

Bien longtemps après que les révolutionnaires aient détruit ses assises dans la métropole française, la Coutume de la prévôté et vicomté de Paris faisait encore loi dans la Province de Québec. Bien ancré dans les habitudes, le recours à cet assemblage d’usages va persister ici, même sous la nouvelle administration britannique. La Coutume de Paris continuera à régir les échanges entre civils jusqu’à l’adoption du premier Code civil du Bas-Canada, le 1er août 1866. Mais, disparaît-elle entièrement par la suite? Joignez-vous à nous pour explorer l’actualité judiciaire et découvrir l’empreinte laissée par cette Coutume sur le corpus juridique actuel du Québec.

Conférence gratuite, contributions volontaires encouragées.
https://rendezvoushistoirequebec.com/contribuer/
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